ENTERPRISE MAIL
Présentation de la marque ENTERPRISE MAIL
Déposée le 6 décembre 1994 par ENTERPRISES SOLUTIONS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTERPRISE MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENTERPRISE MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTERPRISE MAIL est expirée depuis le 6 décembre 2004.
ENTERPRISES SOLUTIONS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02